Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CADRANS D'OR
Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie

Numéro de dépôt :
93476407
Date de dépôt :
15/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2003

Présentation de la marque LES CADRANS D'OR

Déposée le 15 juillet 1993 par la société Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CADRANS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la société Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie domicilié(e) 90, Rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 571 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre Française de l'Horlogerie et des Microtechniques - France.

La marque LES CADRANS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CADRANS D'OR est expirée depuis le 15 juillet 2003.

Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie a également déposé les autres marques suivantes : LA NUIT DE L'HORLOGERIE , ECOSTAT , CADRAN D'OR , LES CREATEURS DE L'HORLOGERIE DE CARACTERE , TEMPS ET EVENEMENTS , L'ACADEMIE DES CHEVALIERS DE L'HEURE , DONNEZ DU TEMPS , L'ACADEMIE DES CHEVALIERS DE L'HEURE , MONTRE EMOI , LES CHEVALIERS DE L'HEURE


Comité Professionnel de Développement de l'Horlogerie - 90, Rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France - SIREN 775571268


Chambre Française de l'Horlogerie et des Microtechniques - France


Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321606 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Produits de l'imprimerie. Distribution de prospectus ou d'échantillons. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).